Politique de confidentialité
Dernière modification : 14 juillet 2022 (afficher les versions archivées)
Introduction
Merci d’utiliser nos produits et services (“Services”). Les Services sont fournis par SkyGency. (“Skygency”), situé au 1 Chemin de l’écluse, Le Coudray Montceaux, 91830, France.
En utilisant nos Services, vous acceptez ces conditions. Veuillez les lire attentivement.
Nos Services sont très variés, c’est pourquoi des conditions supplémentaires ou des exigences de produit (y compris des exigences d’âge) peuvent parfois s’appliquer. Des conditions supplémentaires seront disponibles avec les Services concernés, et ces conditions supplémentaires feront partie de votre accord avec nous si vous utilisez ces Services.
Utilisation de nos services
Vous devez suivre toutes les politiques mises à votre disposition dans les Services.
N’abusez pas de nos Services. Par exemple, n’interférez pas avec nos Services ou n’essayez pas d’y accéder en utilisant une méthode autre que l’interface et les instructions que nous fournissons. Vous ne pouvez utiliser nos Services que dans la mesure permise par la loi, y compris les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations et des réexportations. Nous pouvons suspendre ou cesser de vous fournir nos Services si vous ne respectez pas nos conditions ou nos politiques ou si nous enquêtons sur une inconduite présumée.
L’utilisation de nos Services ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur nos Services ou sur le contenu auquel vous accédez. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de nos Services à moins d’obtenir l’autorisation de son propriétaire ou d’être autrement autorisé par la loi. Ces conditions ne vous accordent pas le droit d’utiliser les marques ou logos utilisés dans nos Services. Ne supprimez, ne masquez ni ne modifiez les mentions légales affichées dans ou avec nos Services.
Confidentialité et protection des droits d’auteur
Les politiques de confidentialité de SkyGency expliquent comment nous traitons vos données personnelles et protégeons votre vie privée lorsque vous utilisez nos Services. En utilisant nos Services, vous acceptez que SkyGency puisse utiliser ces données conformément à nos politiques de confidentialité.
Nous répondons aux avis de violation présumée des droits d’auteur et résilions les comptes des contrevenants répétés conformément au processus défini dans la loi américaine Digital Millennium Copyright Act.
Nous fournissons des informations pour aider les titulaires de droits d’auteur à gérer leur propriété intellectuelle en ligne. Si vous pensez que quelqu’un viole vos droits d’auteur et que vous souhaitez nous en informer, vous pouvez trouver des informations sur l’envoi d’avis et la politique de Skygency concernant la réponse aux avis dans notre centre d’aide.
Votre contenu dans nos services
Certains de nos Services vous permettent de télécharger, soumettre, stocker, envoyer ou recevoir du contenu. Vous conservez la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle que vous détenez sur ce contenu. Bref, ce qui vous appartient reste à vous.
Lorsque vous téléchargez, soumettez, stockez, envoyez ou recevez du contenu vers ou via nos Services, vous accordez à SkyGency (et à ceux avec qui nous travaillons) une licence mondiale pour utiliser, héberger, stocker, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées (telles que tels que ceux résultant de traductions, d’adaptations ou d’autres modifications que nous apportons afin que votre contenu fonctionne mieux avec nos Services), communiquer, publier, exécuter publiquement, afficher publiquement et distribuer ce contenu. Les droits que vous accordez dans cette licence sont dans le but limité d’exploiter, de promouvoir et d’améliorer nos Services, et d’en développer de nouveaux. Cette licence continue même si vous arrêtez d’utiliser nos Services (par exemple, pour une fiche d’entreprise que vous avez ajoutée à SkyGency Maps). Certains Services peuvent vous offrir des moyens d’accéder au contenu qui a été fourni à ce Service et de le supprimer. De plus, dans certains de nos Services, il existe des conditions ou des paramètres qui limitent la portée de notre utilisation du contenu soumis dans ces Services. Assurez-vous que vous disposez des droits nécessaires pour nous accorder cette licence pour tout contenu que vous soumettez à nos Services.